Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS NORMAND
POITOU OEUFS (SA)

Numéro de dépôt :
1408460
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
24/04/1997
CLOS NORMAND de POITOU OEUFS

Présentation de la marque CLOS NORMAND

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) POITOU OEUFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CLOS NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POITOU OEUFS domicilié(e) MAILLE, 86190 VOUILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASSINOUX Arlette - France.

La marque CLOS NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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POITOU OEUFS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS PROVENCAL , POITOU OEUFS , CLOS LORRAIN , CLOS GASCON , CLOS POITEVIN , LES VIENNOISERIES DE POITOU OEUFS


POITOU OEUFS (SA) - MAILLE, 86190 VOUILLE. - France


RASSINOUX Arlette - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

OEufs de poules en coquille, ovoproduits.